Étude de domanialité à Nîmes

La Galerie Richard Wagner située dans le Quartier Pissevin, à Nîmes, fait l’objet d’un projet de réhabilitation.
Dans le cadre de la préparation des travaux,  le Cabinet Chivas a mené une étude de domanialité conjointement avec le Cabinet d’Avocat Prouzat et une l’Etude de Notaire Vergne, afin de clairement identifier les propriétaires des différentes zones concernées.

Le Cabinet Chivas a été missionné pour réaliser l’étude de faisabilité en vue de la mise en place d’un Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur le secteur du Pathion Est. Le site du « Pathion Est » est situé au Nord-Ouest du centre ville de Nîmes, dans le secteur des « garrigues habitées » qui font la transition entre la ville et les espaces naturels qui ceinturent la commune au Nord.

Etude préliminaire – Etat des lieux :
Situation du site et accès
Contraintes conditionnant le projet (règlementaires, physiques et environnementales).
Etat Initial du site :  Diagnostics réseaux, foncier, topographique, géotechnique, hydraulique et paysager. Le périmètre d’étude  (mise en œuvre du périmètre initial, proposition de modification, périmètre retenu).
Conclusion de l’étude préliminaire
Etude de faisabilité technique et financière :
Choix du périmètre et des aménagements (principes de base, scénarii possibles, phasage).
Choix de l’outil de participation (hypothèses des droits à bâtir utilisés à terme (SHON), scenarii des dépenses liées au financement des équipements publics, estimation des taux de participation suivant les scenarios proposés).

Résultats et analyse